La Propriété intellectuelle à Nantes

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Félicitations à Gbandi Nadjombé, étudiant du M2 DPI

Gbandi NadjombeLes enseignants et les étudiants du Master 2 « Droit de la propriété intellectuelle » de Nantes se réjouissent du très beau succès obtenu par M. Nadjombé au concours national organisé par l’APRAM.

L’APRAM, association des praticiens du droit des marques et des modèles, organise chaque année un concours ouvert aux étudiants des masters 2 axés sur la propriété intellectuelle. Cette année, les candidats devaient rédiger un mémoire sur : « atteintes aux fonctions de la marque et évaluation des dommages-intérêts ». Parmi eux, cinq étudiants ont été sélectionnés pour soutenir oralement leur travail devant un jury présidé par le Pr. Nicolas Binctin et composé de représentants des conseils en propriété industrielle et avocats spécialisés.

Le jury a décidé d’attribuer le premier prix à M. Gbandi Nadjombé qui, après une licence effectuée à l’Université de Lomé (Togo) a obtenu un Master 1 « droit privé général » à Nantes. Son travail sera publié prochainement dans la revue « Propriété industrielle » (LexisNexis).

(Le premier prix est doté notamment d’une somme de 2000 euros, d’une offre de stage rémunéré de 3 à 6 mois).

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Publication de l’ouvrage “Droit de la propriété intellectuelle”

Droit de la PI chatry le camStéphanie Le Cam et Sylvain Chatry, membres de l’équipe nantaise de propriété intellectuelle viennent de publier chez Studyrama un Panorama de droit de la propriété intellectuelle à destination des étudiants de Licence et de Master, à l’université ou en école de commerce et de management, qui pourront ainsi maîtriser l’essentiel du droit de la propriété intellectuelle. L’ouvrage intéressera également les professionnels qui pourront protéger et sécuriser leurs activités.

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Publication de l’ouvrage “La régulation d’internet”

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Les actes du colloque sur “La régulation d’internet : regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle” qui s’est tenu en novembre 2014 à l’Université de Perpignan viennent d’être publiés chez Mare & Martin. Vous y retrouverez notamment les contributions du Pr. J.-P. Clavier et de S. Chatry, membres de l’équipe nantaise de PI.

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Open access et droit d’auteur – nouvel ouvrage du Pr. C. Bernault

open access bernaultLe professeur Carine Bernault nous livre un riche ouvrage sur une thématique qui la passionne : Open access et droit d’auteur (Larcier, 2016). Cet ouvrage se propose d’analyser les différentes formes d’open access (archives ouvertes, revues ouvertes, systèmes hybrides), mais aussi d’explorer les mesures mises en œuvre dans plusieurs pays pour le promouvoir s’agissant de l’accès gratuit aux oeuvres et de leur utilisation. Une étude incontournable pour comprendre l’article 17 du projet de loi pour une République numérique qui tend à faciliter l’accès aux écrits scientifiques (en cours d’adoption en 1re lecture par l’Assemblée nationale).

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Le M2 PI fête ses 20 ans !

Capture d’écran 2015-07-15 à 21.00.57A l’occasion des 20 ans du Master 2 Droit de la propriété intellectuelle, est organisé le 8 septembre 2015 un colloque “Protéger la forme des produits – Evolutions récentes du droit de la propriété intellectuelle” en partenariat avec l’Université Luiss Guido Carli de Rome et avec le soutien du cabinet Langlais-MPL. Ce sera également l’occasion de revenir avec le Pr. A. Lucas et les anciens diplômés sur vingt ans de propriété intellectuelle à Nantes. Programme et inscription

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Publicité et droit d’auteur en Europe

IMG_1826L’éditeur italien Aracne publie un ouvrage collectif en espagnol Publicidad y derechos de autor en algunos paises de europa dirigé par M. A. Encabo Vera, professeur de droit civil à la Universidad de Extremadura. L’équipe nantaise a contribué pour une large part à l’ouvrage : Pr. C. Bernault s’est intéressée à la publicité en matière d’oeuvre audiovisuelle (p. 89) ; S. Chatry à la protection des oeuvres publicitaires en France (p. 69) ; A. Lebois aux exceptions du droit d’auteur en matière publicitaire (p. 103) et S. Le Cam au statut de l’auteur d’une oeuvre pour la publicité (p. 117).

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Avis de vent frais sur le droit d’auteur

imagesCass. 1re civ., 15 mai 2015, n° 13-27.391 : publié au Bulletin

Par Sylvain Chatry, maître de conférences

La Cour de cassation enjoint de manière inédite aux juges du fond d’expliquer de façon concrète en quoi la recherche d’un juste équilibre entre le droit d’auteur et la liberté d’expression commande que prime le droit d’auteur.

Le droit d’auteur continental est à un tournant fatidique. Perçu comme un frein aux échanges culturels dans le rapport de la députée européenne J. Reda, exclu des droits de l’homme par la Rapporteuse spéciale aux nations unis chargée des droits culturels (discours du 6 mai 2015), il subit un nouvel affront aussi outrageant qu’il provient d’une juridiction française. Lire la suite

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Prix de thèse Véron, décerné à D. Perdreau, docteur nantais

25165_L_VERON_webLe cabinet Véron & Associés organisait cette année la 3e édition de son Prix de thèse destiné à récompenser les travaux de recherche portant sur le contentieux des brevets d’invention. Le prix a été attribué à Maître Dominique Perdreau, docteur de l’Université de Nantes, pour sa thèse sur Le contentieux des brevets d’invention, sous la direction du Professeur J.-P. Clavier. Le jury était composé des Professeurs J. Azéma, Ch. Le Stanc, J. Passa, F. Pollaud-Dulian et J. Raynard. Pour plus d’informations. Voir le communiqué de presse 2015-04-16_Communique_Prix_these_Veron_Associes.

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Prix Sacem décerné à N. Haddou, étudiant du M2PI

CBmxPZ1W0AIFxeKLa Sacem a organisé cette année la 1re édition du prix Sacem du droit d’auteur à destination des étudiants de master 2 en droit de la propriété intellectuelle ou des technologies de l’information et de la communication. Il s’agissait de proposer un article sur le thème suivant : “Le doit d’auteur de demain : quel rôle pour les intermédiaires techniques”. Cinq étudiants de toute la France ont été sélectionnés pour venir présenter leur composition lors d’un grand oral qui s’est déroulé le 2 avril. Le jury était composé de : J. Lang, M. Gallo, M. Imbert-Quaretta, D. El Sayegh et J. Martin. Le prix a été décerné a Nicolas Haddou, étudiant du Master 2 nantais de droit de la propriété intellectuelle. Il remporte de nombreux prix dont la publication de son article dans un numéro de la RIDA. Nous le félicitons vivement !

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cn2pi 2015 – Un franc succès

IMG_1578Les 31 mars, 1er et 2 avril 2015 s’est déroulée à Aix-en-provence la 7e édition du cn2pi (Concours national de plaidoirie en propriété intellectuelle). Organisée d’une main de maître par L. Merland et N. Bronzo, maîtres de conférences à l’Université d’Aix-Marseille, elle a réuni plus de 80 étudiants et 40 jurés (universitaires et professionnels), spécialistes en PI, venus de toute la France. Le cn2pi a été une nouvelle fois un grand moment d’échanges et de convivialité, ce qui en fait une manifestation si appréciée de tous les participants. L’Université de Paris Sud a remporté le concours avec brio en se défaisant en finale de l’Université d’Aix-Marseille. Le prix du meilleur plaideur a été remis à Marie Roussel de l’Université de Lille 2. Le prix de la sportivité a été attribué à l’UVSQ. Un prix spécial, celui du karaoké (tradition de la soirée de gala du concours), a été remis à une étudiante de Lille 2. Encore félicitations à tous les participants !

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