Thèses

Depuis 1994, près de 40 thèses ont été soutenues en propriété intellectuelle à la Faculté de droit et de sciences politiques de Nantes.

En 2017, une quinzaine de thèses sont en préparation.


27 Janvier 2014
PERDREAU Dominique
“Le contentieux du brevet d’invention : Etudes des rapports entre le droit des brevets et le droit judiciaire privé”, thèse sous la direction de M. Le Pr. Jean-Pierre CLAVIER

06 décembre 2013
MACE Mickaël
“La contrefaçon du cocontractant, approche inductive par le contrat de franchise”, thèse sous la direction de M. Le Pr. CLAVIER Jean-Pierre et M. Le Pr. COLLART DUTILLEUL François

03 Avril 2013
YAMTHIEU WETOMDIE Sylvestre
“Accès aux aliments et droit de la propriété industrielle. Contribution à l’orientation du brevet et du certificat d’obtention végétale sur les ressources agricoles vers la sécurité alimentaire dans les pays en développement”
Thèse en cotutelle, sous la direction de M. Le Pr. Jean-Pierre CLAVIER et M. Le Pr. Joseph FOMETEU


7 décembre 2012
PEREZ GOMEZ Ana-Maria
“L’analyse économique du droit d’auteur face au défi d’une gestion collective mondiale des droits en ligne”
Thèse en cotutelle, sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS et M. Le Pr. Josef DREXL


6 décembre 2011
LE CAM Stéphanie
“L’auteur professionnel, entre droit d’auteur et droit social”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS et Mme Carine BERNAULT

22 novembre 2011
CHATRY Sylvain
“Le concours de droits de propriété intellectuelle. Essai d’une théorie générale”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

24 juin 2011
DAVID Nathalie
“Interopérabilité et droit du marché”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Jean-Pierre CLAVIER


13 décembre 2010
CHEN Szu-Tin
“Droit d’auteur et protection technique des oeuvres. Etude de droit comparé européen et asiatique”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS


01 Décembre 2009
BOUCHET/LE MAPPIAN Emilie
“Propriété intellectuelle et droit de propriété en droits Anglais, Allemand et Français”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

20 Octobre 2009
LE CARDONNEL Mélaine
Exercice et limites de la liberté de création : approche juridique
Thèse sous la direction de M. Le Pr. François COLLART DUTILLEUL


28 Novembre 2008
RAGUENEAU Alan
“Les contrats de mise à disposition d’oeuvre sur les réseaux numériques. Etude de droit matériel et analyse de conflit de lois en droit Américain et français”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS


19 Novembre 2007
MORE Karim
“Les exceptions au droit d’auteur – Diversité et confrontation des intérêts
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

22 Octobre 2007
AL-ODAT Ghazi
“Le règlement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine sur internet”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

31 Mai 2007
AUFFRAIS Arnaud
“La protection juridique des résultats de la recherche scientifique”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Jean-Pierre CLAVIER


13 Décembre 2006
CRAIPEAU Nicolas
“Le droit de reproduction des oeuvres de l’esprit dans l’environnement numérique”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

30 Novembre 2006
COUSIN Guénola
“Intérêt général et propriété industrielle”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Jean-Pierre CLAVIER

28 Novembre 2006
SALLOUM Audine
“La responsabilité des intermédiaires de l’internet”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

28 Novembre 2006
BITAR Abdallah
“Les aspects juridiques des hyperliens”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS


15 Novembre 2005
LARONZE Bertrand
“L’usufruit des droits de propriété intellectuelle”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

13 Juin 2005
HENAFF Pierre
“Le faux artistique”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS


25 Novembre 2004
BOU KHATER Christiane
“La protection des noms de domaine”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

30 Juin 2004
GICQUEL EP. TAPISSIER Sonia
“Les musées et le droit d’auteur”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

16 Mars 2004
KIKKIS Ioannis
“Le droit moral de l’auteur dans la société de l’information. Etude de droit Français, de droit comparé et de droit communautaire”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS


16 Octobre 2003
BOUCHE Guillaume
“L’édition d’oeuvres musicales”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS


14 Décembre 2001
RASOAMANANDRAY EP. RANAIVOSOA Lala
“Droit d’auteur et développement”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

13 Décembre 2001
LEBOIS Audrey
“Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

16 Novembre 2001
FRION Jean-Jacques
“L’agissement parasitaire”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS


21 Novembre 2000
BERNAULT Carine
“La propriété littéraire et artistique appliquée à l’audiovisuel”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

20 Septembre 2000
NGOMBE Laurier
“Le droit d’auteur français et le copyright américain : fondements historiques”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

05 Juin 2000
SOREAU Ambroise
“Droit d’auteur et vie privée”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS


04 Décembre 1999
ABOU AMRO Mostafa
“Le contrat d’édition. Etude comparée entre le droit français et le droit égyptien”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS


22 Mars 1996
GERVAIS Daniel
“L’évolution de la notion d’oeuvre littéraire et artistique à travers les différentes versions de la convention de Berne depuis son origine”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS


15 Juin 1995
TCHUIMBOU OUAHOUO Alexis
“La durée de la protection d’une oeuvre”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

13 Février 1995
KHATER Nori
“La protection juridique du logiciel. Etude en droit Irakien, en droit français et droit comparé”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. SIRINELLI


24 Janvier 1994
CLAVIER Jean-Pierre
“Objets nouveaux et catégories de la propriété intellectuelle : le cas des créations génétiques”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. Louis LORVELLEC

04 janvier 1994
KAMARA Mamadou
“Recherches sur les aspects institutionnels et juridiques de l’informatisation au Sénégal. Contribution à l’émergence du droit de l’informatique en Afrique”
Thèse sous la direction de M. Le Pr. André LUCAS

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