Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle – 2e édition

dictionnaire piLes professeurs Jean-Pierre Clavier et Carine Bernault publient ce mois-ci la deuxième édition du Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle chez Ellipses. Très complet, l’ouvrage comprend près de 500 notices qui permettent de saisir la complexité grandissante de cette discipline qui se situe à la croisée des droits des contrats, des affaires, de la concurrence et du droit communautaire. Elles fournissent, avec une grande précision, définitions, régimes juridiques applicables et éléments bibliographiques les plus récents. Ce dictionnaire s’adresse autant aux étudiants de Master 1 et 2 qu’aux praticiens.

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Colloque – La régulation d’Internet – vidéos

v_upvd-logo-cmjn-verticalLe 3 octobre dernier se tenait à l’Université de Perpignan Via Domitia un colloque sur “La régulation d’internet : regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle”. Vous trouverez en ligne sur le site du Centre de droit de la concurrence Yves Serra les liens vers les vidéos de l’intégralité des interventions. Le professeur Jean-Pierre Clavier est intervenu sur l’usage illicite de signes distinctifs en ligne – aspects de propriété intellectuelle. Sylvain Chatry est intervenu sur l’échange illicite d’oeuvres en ligne – aspects de propriété intellectuelle.

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7e édition du cn2pi – Inscription et cas pratique

La 7e édition du cn2pi, concours national de plaidoirie en propriété intellectuelle créé par l’équipe nantaise, est lancée.

Elle se tiendra les 31 mars, 1er et 2 avril 2015 à Aix-en-Provence sous la coordination de Laure Merland et de Nicolas Bronzo, maîtres de conférences à l’Université d’Aix-Marseille.

Le réglement des éditions précédentes est maintenu.

Les équipes doivent s’inscrire en remplissant un formulaire en ligne. Une équipe comprend deux plaideurs titulaires et éventuellement un plaideur suppléant ainsi qu’une équipe de rédaction.

Le cas pratique traite de questions de droit d’auteur et de droit des marques sur un logo et un slogan créés pour la commune d’Aix-en-Provence.

Tous les infos sur le site officiel du cn2pi. Bon courage aux candidats!

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Remise du Prix de thèse Gilles Vercken à S. Le Cam

Le 11 décembre dernier a eu lieu à Paris la remise du premier Prix de thèse du Cabinet Gilles Vercken en partenariat avec l’IRPI. Ce prix a été attribué à Stéphanie Le Cam, membre de l’équipe nantaise, pour sa thèse sur “L’auteur professionnel : entre droit d’auteur et droit social” dirigée par les professeurs André Lucas et Carine Bernault.

La cérémonie s’est déroulée à l’Hôtel de Massa, où siège la Société des gens de lettres. Elle a été précédée d’une conférence sur le sujet en présence de la lauréate, accompagnée du professeur Lucas, de Laurent Drai, maître des conférences à l’Université de Lille et de Emmanuelle Avenier, responsable juridique d’Elsevier Masson. Bel hommage pour qui défend la cause des auteurs d’être également entourée d’Arago, Gozlan, Desnoyers, Salvandy, Hugo, Balzac, Dumas, Villemain, Gautier, Sand et de Lamenais (tapisserie de Rohner, de gauche à droite) . L’ouvrage intègre la prestigieuse collection des livres rouges de l’IRPI.

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Remise des Mélanges au Pr. A. Lucas

Professeur André LucasLe 22 septembre s’est tenue à la Faculté de droit de Nantes la cérémonie de remise des mélanges en l’honneur du Pr. Lucas en présence d’une centaine d’invités français et internationaux, collègues et anciens étudiants. Les discours ont présenté un homme remarquable tant sur le plan scientifique que sur le plan humain.

Retour en images

Vidéo de la cérémonie

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Publication – L’auteur professionnel – S. Le Cam

Lauréate du prix de thèse du Cabinet Gilles Vercken pour sa 1ère édition, Stéphanie Le Cam, maître de conférences à l’université de Rennes 2 et membre de l’équipe nantaise de PI, publie dans la collection IRPI sa thèse sur “L’auteur professionnel : entre droit d’auteur et droit social”. Le sujet traité a des répercussions concrètes importantes pour les entreprises, qui doivent choisir le cadre contractuel de leurs relations avec les auteurs en tenant compte de la double contrainte du droit d’auteur et du droit de la sécurité sociale.

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Colloque – La régulation d’internet – Narbonne

Le Centre de droit de la concurrence Yves Serra de l’Université de Perpignan Via Domitia organise un colloque sur “La régulation d’internet : regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle” le vendredi 3 octobre 2014 à Narbonne. Deux membres de l’équipe de Nantes y participent. Responsable scientifique du colloque, S. Chatry interviendra sur “L’échange illicite d’ oeuvres en ligne – aspects de propriété intellectuelle”. Le Professeur J.-P. Clavier interviendra quant à lui sur “L’usage illicite du signe distinctif en ligne – aspects de propriété intellectuelle”. Inscription gratuite mais obligatoire

Programme

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Le droit d’auteur dans la jurisprudence – 22/23 sept. 2014

A l’occasion de la sortie des mélanges en l’honneur du Pr. André Lucas, l’IRDP a le plaisir d’annoncer la cérémonie de remise des mélanges et l’organisation d’un colloque en l’honneur d’André Lucas les 22 et 23 septembre 2014. La remise des mélanges aura lieu le lundi 22 septembre à 16h à la faculté de droit et des sciences politiques de Nantes. La cérémonie sera suivie d’un cocktail. Le mardi 23 septembre, toujours à la faculté, aura lieu un colloque consacré au « droit d’auteur dans la jurisprudence de la CJUE ». Inscription obligatoire à auprès du secrétariat de l’IRDP (irdp@univ-nantes.fr)

Programme du colloque / Bulletin d’inscription

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6ème édition du cn2pi – Montpellier

La 6ème édition du cn2pi s’est déroulée à Montpellier du 9 au 11 avril 2014.

 Cette édition a été une réussite : 48 candidats constituant 17 équipes issus de 14 universités se confrontés à l’EFACS (Ecole des avocats) et au TGI de Montpellier.

Le jury de la finale (photo) était présidé par Mme Marais, conseillère honoraire à la Cour de cassation assisté de M. Gerbet, ancien Président de la Chambre sociale de la CA de Montpellier, M. Lucas, professeur émérite à l’Université de Nantes, Me Vercken, avocat au barreau de Paris et Mme Maffre-Baugé, maître de conférences à l’Université d’Avignon.

La finale a apposé Sciences Po Paris à Montpellier. L’équipe de Montpellier a brillamment remporté le concours.

L’édition 2015 se déroulera à Aix-Marseille.

 

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Souscription aux Mélanges Lucas

LexisNexis publiera très prochainement les Mélanges en l’honneur d’André Lucas, professeur émérite de l’Université de Nantes.

L’ouvrage comprend plus d’une soixantaine de contributions d’auteurs nationaux et internationaux.

L’offre de souscription est valable jusqu’au 30 juin 2014. Si vous souhaitez figurer dans la liste des souscripteurs, la demande doit être envoyée avant le 31 mai 2014.

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